Prochain Comité Syndical : le 13 avril 2012
Le 31/01/2012
Comité Syndical du 23 décembre 2011
Le 30/01/2012
AFFAIRES ADMINISTRATIVES :
INSTAURATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
REGIE DE RECETTE COMPOSTAGE
REGIE D'AVANCE
CESSATION DE L'ACTIVITE COMPOSTAGE DES DECHETS VERTS SUR LES PLATEFORMES DE LEZAY ET STE EANNE
FERMETURE DE POSTES
ANNULE ET REMPLACE - REGIME INDEMNITAIRE - MISE A JOUR REGLEMENTAIRE
AFFAIRES TECHNIQUES
ATELIER DE BROYAGE CSR
CONVENTION ADEME - PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION 2012
AFFAIRES FINANCIERES
BUDGET PRIMITIF 2012
CONTRIBUTION DES MEMBRES AU BUDGET SYNDICAL 2012
TARIFS 2012 EN EURO HT
PRISE EN COMPTE DES BIENS ACQUIS ET TRAVAUX REALISES EN 2011 - AMORTISSEMENT
FINANCEMENT DES OPERATIONS D'INVESTISSEMENT
Comité Syndical du 21 octobre 2011
Le 04/11/2011
AFFAIRES ADMINISTRATIVES :
- Rapport Annuel 2010.
- Fermeture et ouverture de postes.
- Ouverture d'un poste contractuel pour pourvoir au remplacement de personnel en congés ordinaires.
- Conventions de transport.
- Adhesion au contrat grouoe CDG 79 - Couverture des risques statutaires.
- Régime indemnitaire - Mise à jour réglementaire.
AFFAIRES FINANCIERES :
- Débat d'orientation budgétaire 2012.
- Renouvellement ligne de trésorerie.
- Décision modificative budgétaire n°2.
- Tarifs caractérisation gisement emballage.
AFFAIRES TECHNIQUES :
- Compostage - Avenir de compétence.
- Vente de matériel.
- Résiliation du contrat Eco Folio et Ocad3e/ERP au 1er janvier 2012.
MARCHES PUBLICS :
- Publication des marchés conclus en 2011.
Comité syndical du 27 mai 2011
Le 28/05/2011
AFFAIRES ADMINISTRATIVES
INSTALLATION DES NOUVEAUX DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS
PROCEDURE D'ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU PAR LE PRESIDENT ELU
PROCEDURE D'ELECTION D'UN MEMBRE SUPPLEANT A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRE
ACTIVITE COMPOSTAGE DES DECHETS VERTS
AVENANT A LA CONVENTION COOPERL
RESILIATION DU CONTRAT ECO EMBALLAGE BAREME D AU 1er JANVIER 2011
FERMETURE DE POSTES
ATELIER DE BROYAGE
MODIFICATION NON NOTABLE DU PERIMETRE D'ACHALANDAGE DU TMB
AFFAIRES FINANCIERES :
MODIFICATION BUDGETAIRE N°1
REFINANCEMENT PARTIEL DES CONTRATS DE PRET (La Loge et Génie Civil TMB)
QUESTIONS DIVERSES :
AFFILIATION DU GCSMS DE LA CHAPELLE ST LAURENT AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES DEUX-SEVRES
AVENANT N°2 AU MARCHE D'ETUDE D'OPTIMISATION EE ATLANCE
Comité syndical du 11 mars 2011
Le 11/03/2011
AFFAIRES ADMINISTRATIVES :
INSTALLATION DES NOUVEAUX DELEGUES SUPPLEANTS
OUVERTURE DE POSTE
GRATIFICATION DE STAGE
STATUTS SMITED
COMPOSTAGE DES DECHETS VERTS
AFFAIRES FINANCIERES :
COMPTE ADMINISTRATIF 2010
COMPTE DE GESTION 2010
BUDGET 2011
CONTRIBUTION DES MEMBRES AU BUDGET SYNDICAL
FINANCEMENT DES OPERATIONS D'INVESTISSEMENT
GARANTIES FINANCIERES DE LA LOGE
AFFAIRES TECHNIQUES :
CONVENTION ECO FOLIO
TMB - VALORISATION THERMIQUE ET AMENAGEMENT ATELIER BROYAGE
MARCHES PUBLICS :
AVENANT N°1 AU MARCHE DE SITA - TRAITEMENT DES DECHETS
MARCHES ATTRIBUES
QUESTIONS DIVERSES
Comité syndical du 10 décembre 2010
Le 23/02/2011
AFFAIRES ADMINISTRATIVES :
RAPPORT ANNUEL 2009
DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2011
TARIFS 2011
MISE A JOUR DES STATUTS DU SMITED
OUVERTURE ET FERMETURE DE POSTES
CONVENTION DE TRAITEMENT DES DECHETS AVEC COOPERL
CONVENTIONS DE TRANSPORT
AFFAIRES TECHNIQUES :
CONVENTION ADEME
PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION LOCAL 2011
VENTE DE MATERIEL
AFFAIRES FINANCIERES :
PRISE EN COMPTE DES BIENS ACQUIS ET TRAVAUX REALISES EN 2009 ET 2010 - AMORTISSEMENT
ADMISSION EN NON VALEUR
INDEMNITE DE CONSEIL DU TRESORIER
DESCISION MODIFICATIVE N°6
REALISATION D'UN EMPRUNT - CASIERS LA LOGE 2009-2010
REALISATION D'UN EMPRUNT - CASIERS LE LOGE 2010-2011
REALISATION D'UN EMPRUNT - SOLDE DE TRAVAUX TMB
MARCHES PUBLICS :
AVENANT AU MARCHE N°5 VINCI ENVIRONNEMENT
AVENANT AU MARCHE N°1 GUINTOLI
AVENANT N°1 AU MARCHE D'ETUDE D'OPTIMISATION EE ATLANCE
QUESTIONS DIVERSES :
CONTRAT ECO-EMBALLAGE
ADHESION AU CONTRAT GROUPE DU CDG 79
Comité syndical du 17 septembre 2010
Le 22/02/2011
AFFAIRES ADMINISTRATIVES :
INSTALLATIONS DES NOUVEAUX DELEGUES
ELECTION DE 3 MEMBRES DU BUREAU
ELECTION D'UN MEMBRE DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRE
PERSONNEL - RENOUVELLEMENT COMPETENCE OPTIONNELLE CNRACL AU CDG 79
PERSONNEL - BILAN SOCIAL 2009
PERSONNEL - PLAN DE FORMATION 2011
PERSONNEL - REGIME INDEMNITAIRE - MISE A JOUR
AFFAIRES TECHNIQUES :
ECO-EMBALLAGE : DEPOT DE CANDIDATURE POUR L'EXTENSION DES CONSIGNES PLASTIQUES
ATTRIBUTION DE MARCHE DE TRAITEMENT DES DECHETS 2011-2013
GUIDE INTERNE DES MARCHES PUBLICS
COMPOSTAGE - AVENIR DE LA COMPETENCE
COMPOSTAGE - CONVENTION COOPERL
AFFAIRES FINANCIERES :
POINT FINANCIER
ADMISSION EN NON VALEUR
MODIFICATION BUDGETAIRE N°2
LIGNE DE TRESORERIE - RENOUVELLEMENT
CLE DE REPARTITION DES FRAIS DE STRUCTURE POUR 2011
QUESTIONS DIVERSES
Comité syndical du 11 juin 2010
Le 11/06/2010
MISE A JOUR DES STATUTS DU SMITED
REGIME INDEMNITAIRE : MISE A JOUR REGLEMENTAIRE
OUVERTURE D\'UN POSTE POUR REMPLACEMENT D\'AGENTS ABSENTS
OUVERTURE D\'UN POSTE D\'ATTACHE POUR ASSURER LES FONCTIONS DE SOUS-DIRECTION
MODIFICATION BUDGETAIRE N°1
COMPLEMENT TARIFS 2010
TMB : VALORISATION THERMIQUE ET AMENAGEMENT D\'UN ATELIER DE BROYAGE
ISDND LA LOGE : AUGMENTATION DE LA CAPACITE DE STOCKAGE
PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2009 ET 2010
GUIDE INTERNE PROCEDURE DE PASSATION DES MARCHES
Comité syndical du 19 février 2010
Le 19/02/2010
INSTALLATION DES NOUVEAUX DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS
COMPTE ADMINISTRATIF 2009
COMPTE DE GESTION 2009
BUDGET 2010
PRISE EN COMPTE DES BIENS ACQUIS ET TRAVAUX REALISES EN 2009 AMORTISSEMENTS
CONTRIBUTIONS DES MEMBRES AU BUDGET SYNDICAL 2010
TARIFS 2010 EN EUROS
RENEGOCIATION DE L\'EMPRUNT INITIAL N°20800051 DE 7.4 M€ EQUIPEMENTS TMB
CONVENTIONS DE TRANSPORT
INDEMNITE DE CONSEIL DU TRESORIER
MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
ACTUALISATION DU REGIME INDEMNITAIRE CADRE D\'EMPLOI DES FILIERES TECHNIQUES ET ADMINISTRATIVES APPLICABLE AUX AGENTS TITULAIRES ET CONTRACTUELS
Comité syndical du 9 octobre 2009
Le 05/11/2009
BILAN D'ACTIVITES
RAPPORT D'ACTIVITE 2008
REGLEMENT INTERIEUR
OUVERTURE DE POSTES
FERMETURE DE POSTES
REGIME D'ASTREINTES SUR LA LOGE
REGLEMENT DE FORMATION
GUIDE INTERNE DE PROCEDURE DE PASSATION DES MARCHES
ATTRIBUTION MARCHE DE SERVICES D'ASSUR
Taper ici le texte
Comité syndical du 10 avril 2009
Le 24/07/2009
FLUX TRAITES EN 2008 ET BILAN FINANCIER 2008
PROJECTION DE BILAN ET CONTRIBUTION DES ADHERENTS
COMPTE ADMINISTRATIF 2008
COMPTE DE GESTION 2008
AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2008
TARIFS EPANDAGE 2009
CLIS LA LOGE
MARCHE VINCI - AVENANT N°3
TRAVAUX LA LOGE
TRAVAUX FERME DE LA LOGE
BILAN TMB
UNITE DE PREPARATION DE COMBUSTIBLES DE SUBSTITUTION
TAXE GENERALE SUR LES ACTIVITES POLLUANTES
DEMARCHE ENVIRONNEMENTALE
DECISION MODIFICATIVE N°1
MARCHES PUBLICS EN PROCEDURE ADAPTEE : REGLEMENT INTERNE
PUBLICATIONS DES MARCHES CONCLUS EN 2008
MARCHES ATTRIBUES EN 2009
REGLEMENT INTERIEUR
PLAN DE FORMATION DES AGENTS
ETUDE OPTIMISATION GESTION DES DECHETS EE
OUVERTURES DE POSTES
FERMETURES DE POSTE
QUESTIONS DIVERSES
Comité sydical du 10 juillet 2009
Le 10/07/2009
BILAN D'ACTIVITES
TONNAGES 2009
ESSAIS DE BROYAGE
MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
REGIME D'ASTREINTE LA LOGE
TARIF TRANSPORT DECHETS-SMPT 2009
QUESTIONS DIVERSES
Comité syndical du 12 Décembre 2008
Le 10/03/2009
BUDGET PRIMITIF 2009
BUDGET 2009
PRISE EN COMPTE DES BIENS ACQUIS ET TRAVAUX REALISES EN 2008 - AMORTISSEMENTS
CONTRIBUTIONS DES MEMBRES AU BUDGET SYNDICAL 2009
TARIFS 2009
FINANCEMENT DES OPERATIONS D'INVESTISSEMENT
ADMISSION EN NON VALEUR
REPARTITION DU LIQUIDATIF ECO EMBALLAGES 2008
CONVENTION DE TRANSPORT
VALORISATION DU BIOGAZ DU SITE DE STOCKAGE DE LA LOGE 1
IDEAL 79 - VALIDATION DU PROGRAMME
CONVENTION CELLES SUR BELLE
MARCHES ATTRIBUES
EMISSION DES OPPOSITIONS A TIERS DETENTEUR DISPENSE D'AUTORISATION
QUESTIONS DIVERSES
Comité syndical du 17 Octobre 2008
Le 17/10/2008
INFORMATION SUR LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE DE TRI MECANO BIOLOGIQUE DEPUIS SA MISE EN SERVICE
AFFAIRES FONCIERES CENTRE DE TRI MECANO BIOLOGIQUE
SIEGE SOCIAL DU SMITED
DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2009
REALISATION D'UN EMPRUNT DE 260 000 €
REALISATION D'UN EMPRUNT DE 440 000 €
REALISATION D'UN EMPRUNT DE 230 000 €
MODIFICATION BUDGETAIRE N°2
MARCHES PUBLICS ATTRIBUES
MARCHES PUBLICS AVENANT AU MARCHE DE TRAITEMENT SITA
ACTUALISATION DU REGIME INDEMNITAIRE
OUVERTURE DEUX POSTES D'ADJOINT TECHNIQUE DE 1ere CLASSE
QUESTIONS DIVERSES :
- Prochaines réunions
- Toilettes sèches
Comité syndical du 27 juin 2008
Le 27/06/2008
COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - CONSTITUTION
RAPPORT ANNUEL 2007
OMPTE ADMINISTRATIF 2008
AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2008
COMPTE DE GESTION 2007
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008
LIGNE DE TRESORERIE
INDEMNITE DE CONSEIL AU RECEVEUR
AVENANT MARCHE VINCI
MARCHES ATTRIBUES
MARCHES PUBLICS EN PROCEDURE ADAPTEE
CONVENTION SMITED/SIEDS
CONVENTION SMITED/CAN
TAUX DE PROMOTION POUR AVANCEMENT DE GRADE
OUVERTURES DE POSTES
FERMETURE DE POSTE
REGIME INDEMNITAIRE
ADMISSION EN NON VALEUR
Comité syndical du 13 juin 2008
Le 17/06/2008
INSTALLATION DES DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS ELUS PAR LES MEMBRES DU SMITED
ELECTION DU PRESIDENT PROCLAMATION DES RESULTATS
PROCEDURE D'ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU PAR LE PRESIDENT ELU
DELEGATIONS DU COMITE SYNDICAL AU PRESIDENT
DELEGATION
Comité syndical du 11 Février 2008
Le 11/02/2008
CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D’EGRAY
CONVENTION AVEC LE SIEDS
CONTRAT ECO FOLIO
OUVERTURE DE POSTES
OUVERTURE D’UN POSTE D’INGENIEUR PRINCIPAL
CONVENTION DE TRAITEMENT DES DECHETS AVEC ARCA
PROGRAMME INTERREG – IDEAL 79
REALISATION D’UN EMPRUNT DE 7,4 M€
MODIFICATION BUDGETAIRE
MARCHES PUBLICS
QUESTIONS DIVERSES
Comité syndical du 14 Décembre 2007
Le 14/12/2007
PRESENTATION DU BUDGET 2008 SECTION DE FONCTIONNEMENT
PRESENTATION DU BUDGET 2008 SECTION D’INVESTISSEMENT
BUDGET 2008
PRISE EN COMPTE DES BIENS ACQUIS ET TRAVAUX REALISES EN 2007 AMORTISSEMENTS
TARIFS 2008 (En Euros HT)
CONTRIBUTIONS DES MEMBRES AU BUDGET SYNDICAL 2008
FINANCEMENT DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT
CONVENTIONS DE TRANSPORT
VALORISATION DU BIOGAZ
MARCHES PUBLICS
FERMETURE DE POSTES
ADMISSION EN NON VALEUR
PROLONGEMENT DU PROGRAMME IDEAL 79 – VALIDATION DU PROGRAMME INTERREG
TAXE D’ENFOUISSEMENT
DECISION MODIFICATIVE N°3
Comité syndical du 19 Octobre 2007
Le 19/10/2007
MODIFICATION DES MONTANTS DE LA REGIE AVANCES
MODIFICATION BUDGETAIRE NUMERO 2
REALISATION EMPRUNT POUR USINE DE TRI MECANO BIOLOGIQUE
TARIFS BROYAGE BOIS
CONTRAT ECO EMBALLAGES
CONTRAT D3E
TRAVAUX COMPLEXES DECHETS LA LOGE
RETROCESSION DE TERRAIN A LA COMMUNE DE COULONGES THOUARSAIS
PROGRAMME INTERREG IDEAL79
ELARGISSEMENT DU FONCIER USINE TRI MECANO BIOLOGIQUE
USINE DE TRI MECANO BIOLOGIQUE
TAUX DE PROMOTION PAR AVANCEMENT DE GRADE
OUVERTURE DE POSTES POUR RECLASSEMENT
OUVERTURES DE POSTES POUR MUTATION
OUVERTURE DE POSTES POUR EXPLOITATION USINE
ADHESION CDG79 POUR CNRACL
ADHESION CDG79 POUR ASSURANCE DU PERSONNEL
BROYAGE COMPACTAGE DES TOUT VENANTS DE DECHETTERIE
DEPOT A GRAVAT DE CLASSE 3
REHABILITATION FERME HAY
REPRISE DES INSTALALTIONS COMPOSTAGE
TRANSFERT COMPOSTAGE SMC VERS SMITED
MARCHES PUBLICS
DEBAT ORIENTATION BUDGETAIRE 2008
Comité syndical du 15 Juin 2007
Le 15/06/2007
RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DU SYNDICAT
POINT SUR LES TRAVAUX EN COURS ET A REALISER
CENTRE DE TRI MECANO BIOLOGIQUE
AMORTISSEEMENT COMPLEMENTAIRE
MARCHE DE TRAITEMENT 2007-2010
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2007
LIGNE DE TRESORERIE
GARANTIES FINANCIERES LA LOGE 1 et 2
CONVENTION D3E
QUESTIONS DIVERSES
Comité syndical du 11 Mai 2007
Le 11/05/2007
RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC
COMPTE ADMINISTRATIF 2006
COMPTE DE GESTION 2006
AFFECTATION DU RESULTAT 2006
REALISATION EMPRUNTS
MARCHES ATTRIBUES
CENTRE DE TRI MECANO BIOLOGIQUE
QUESTIONS DIVERSES
Comité syndical du 23 Février 2007
Le 23/02/2007
PROGRAMME IDEAL 79
RECLASSEMENT D’ACTIF & TRANSFERT DES EQUIPEMENTS COMPOSTAGE LEZAY
CREATION D’UNE REGIE DE RECETTES
MODIFICATION DES MONTANTS DE LA REGIE D’AVANCES
TARIFS COMPOST
FRAIS D’ADMISSION DES DECHETS VERTS SUR LE SITE DE LA LOGE
ADMISSION EN NON VALEUR
DECISION MODIFICATIVE N°1
MARCHES ATTRIBUES EN 2006
MARCHES ATTRIBUES EN 2007
TRAITEMENT DES DECHETS 2007
REGIME D’ASTREINTES
CREATION DE POSTES
AVENANT AU PROCES VERBAL DE TRANSFERT DES BIENS DU SMC - COMPETENCE TRANSFERT TRANSPORT
FILIERE D3E - COMPETENCE OPTIONNELLE & CONVENTION
INSTALLATION DE COMPOSTAGE DE STE EANNE
TRI MECANO BIOLOGIQUE
TRANSFERTS
ACTIVITE DE BROYAGE DE DECHETS
COMPLEXE DE LA LOGE I, II, III
Comité syndical du 8 Décembre 2006
Le 08/12/2006
PRESENTATION DU BUDGET2007
VOTE DU BUDGET 2007
CONTRIBUTION DES MEMBRES AU BUDGET 2007
PRISE EN COMPTE DES BIENS ACQUIS ET TRAVAUX REALISES EN 2006
TARIFS 2007
FINANCEMENT DES OPERATIONS D'INVESTISSEMENT
CONVENTIONS DE TRANSPORT
MARCHES ATTRIBUES
TRAITEMENTS DES DECHETS 2007
MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS
QUESTIONS DIVERSES
Comité syndical du 20 Octobre 2006
Le 20/10/2006
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CODERST (CDH)
DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2007
REAMENAGEMENTS DES EMPRUNTS REALISES ET EMPRUNT TRAVAUX CSDU LA LOGE II
EMPRUNT VEHICULE DE TRANSPORT
DECISION MODIFICATIVE N°2
AUTORISATION DE PROGRAMME PLIRIANNUEL N°14
CONVENTION DE TRANSFERT DE L'INSTALLATION DE COMPOSTAGE DE LEZAY
INSTALLATION DE COMPOSTAGE DE STE EANNE
PERSPECTIVE DE POURSUITE DU PROGRAMME IDEAL 79
MODIFICATION CREATION DE POSTE
REGIME INDEMNITAIRE
QUESTIONS DIVERSES
Comité syndical du 15 Septembre 2006
Le 15/09/2006
TRI MECANO BIOLOGIQUE : RAPPORT D'ENQUETE ET ECHEANCIER
INFORMATION DU COMITE SYNDICAL
MARCHES ATTRIBUES
AVENANT AU MARCHE SITA CENTRE OUEST
TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU CSDU LA LOGE II
INTEGRATION DE L'ACTIF TRANSFERE
DECISION MODIFICATIVE N°1
RENOUVELLEMENT D'UNE LIGNE DE TRESORERIE
MISE A DISPOSITION DE LA DECHETTERIE DE LA LOGE AU SYNDICAT MIXTE DU PAYS THOUARSAIS
MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS
INSTALLATIONS DE COMPOSTAGE : SMC LEZAY
CONVENTION DE REVERSEMENT DES SOUTIENS ECO EMBALLAGES AUX ADHERENTS
CREATION DE POSTES
REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS EN CONGES DE MALADIE
INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
ECHEANCIER DES PROCHAINS REUNIONS
QUESTIONS DIVERSES
Comité syndical du 19 Mars 2006
Le 19/05/2006
LA FILIERE DEPARTEMENTALE DE GESTION DES DECHETS
POUR UN TERRITOIRE ESSENTIELLEMENT RURAL UN PROJET COHERENT QUI ALLIE ECOLOGIQUE ET ECONOMIE
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC
COMPTE ADMINISTRATIF 2005
COMPTE DE GESTION 2005
AFFECTATION DU RESULTAT DE L EXERCICE 2005
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2006
REGLEMENT INTERIEUR MARCHES PUBLICS EN PROCEDURE ADAPTEE
TRAVAUX TRANSFERT DECHETTERIE LA LOGE AVENANT AUX MARCHES DE TRAVAUX
MARCHE DE FOURNITURES DE MATERIELS DE TRANSPORT
MARCHES ATTRIBUES
FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS CENTRE DE TRI PREPARATION
REALISATION D'EMPRUNTS CENTRE DE TRI MECANO BIOLOGIQUE
REALISATION D'EMPRUNTS COMPLEXE DE TRAITEMENT DES DECHETS DE LA LOGE TRANSFERT DECHETTERIE CSDU
REALISATION D'EMPRUNTS MATERIELS DE TRANSPORT
TRAVAUX DE VOIRIE SOUS MANDAT COMMUNE DE COULONGES THOUARSAIS
TRANSFERT DES BIENS ET EQUIPEMENTS DE TRANSFERT ET TRANSPORT
REVERSEMENT DES SOUTIENS ECO EMBALLAGES AUX ADHERENTS
ADMISSION EN NON VALEUR
CONVENTION DE COMPOSTAGE COMMUNAUTE CANTONALE DE CELLES SUR BELLE
CONVENTION DE COMPOSTAGE SMC ARCA
REGLEMENT INTERIEUR TRANSFERT
CREATION DE POSTES
REGIME INDEMNITAIRE
CONTRAT DE PREVOYANCE COLLECTIVE
QUESTIONS DIVERSES
Comité syndical du 3 Mars 2006
Le 06/03/2006
INSTALLATIONS DES DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS ELUS PAR LES MEMBRES DU SMITED
DECISIONS DE BUREAU
LOCATION D'UN COMPACTEUR A DECHETS
REGIME INDEMNITAIRE
ADHESION AU SERVICE INTERIM DU CDG79
DESIGNATION DES MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS DE LA CLIS DE LA LOGE
GARANTIES FINANCIERES LA LOGE
CONVENTION DE REFECTION DE VOIRIE COMMUNE DE ST-MARTIN LES MELLE
INFORMATION DU COMITE SYNDICAL
IDEAL 79 CONVENTION CAN SMITED
STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT DE LA FILIRE SMITED
Comité syndical du 16 Décembre 2005
Le 16/12/2005
Dossiers Administratifs
INSTALLATION DES DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS ELUS PAR LES MEMBRES DU SMITED
MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS
CONTRAT ECO EMBALLAGES
RECRUTEMENT TEMPORAIRE D’UN AGENT
Dossiers Financiers
BUDGET 2006
PRISE EN COMPTE DES BIENS ACQUIS ET TRAVAUX REALISES EN 2005
AMORTISSEMENTS
CONTRIBUTIONS DES MEMBRES AU BUDGET SYNDICAL 2006
ASSUJETTISSEMENT AU REGIME TVA à TAUX REDUIT
TARIFS 2006 En Euros HT
FINANCEMENT DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT
Questions diverses
CONTROLE DE L’ADMINISTRATION FISCAL
COMPARATIF DES ETAPES ET COUTS DES OPERATIONS DE TRANSFERT ET TRANSPORT DE TRAITEMENT EN 2006
PLANNING DES REUNIONS
POINT SUR NOS RELATIONS AVEC LA CAN
RESERVE FONCIERE
Comité syndical du 18 Novembre 2005
Le 18/11/2005
Dossiers Financiers
BUDGET SUPPLEMENTAIRE
DEBAT D’ORIENTAITON BUDGETAIRE
DOTATIONS AUX PROVISIONS
ADMISSION EN NON VALEUR
FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS CENTRE DE TRI PREPARATION
DECOMPOSITION DE L’ENVELOPPE PAR NATURE D’ACTUVITE OU PAR DESTINATION
Dossiers Administratifs
TRANSFERT DES BIENS ET EQUIPEMENTS DE TRANSFERT ET TRANSPORT
CREATION DE POSTE
REGIME INDEMNITAIRE
Filière technique
Filière administrative
ADHESION AU REGIME DES ASSEDIC
CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION
AVENANTS AUX MARCHES ET CONTRATS ANTERIEUREMENT SOUSCRITS PAR LES GESTIONNAIRES DES EQUIPEMENTS DE TRANSFERT ET DE TRANSPORT
REPRISE DES CONTRATS DE COMPOSTAGE DES ADHERENTS
DELEGATION SPECIALE AU PRESIDENT
Dossiers de Marchés Publics
AVENANT AU MARCHE DE TRAITEMENT DES DECHETS 2005
MARCHE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES
AVENANTS MARCHES DE TRAVAUX LA LOGE
CONTRATS ECO EMBALLAGES
Questions diverses
IDEAL 79
Comité syndical du 14 Octobre 2005
Le 14/10/2005
Dossiers Administratifs
INSTALLATION DES DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS ELUS PAR LES MEMBRES DU SMITED
ELECTION DU PRESIDENT- PROCLAMATION DES RESULTATS
PROCEDURE D’ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU PAR LE PRESIDENT ELU
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES - CONSTITUTION
DELEGATIONS DU COMITE SYNDICAL AU PRESIDENT
DELEGATIONS DU COMITE SYNDICAL AU BUREAU
Comité syndical du 24 Juin 2005
Le 24/06/2005
DOSSIERS ADMINISTRATIFS
Installation des nouveaux délégués
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public
Compétence compostage
Transfert effectif des équipements de transfert et transport
Echéancier décisionnel
DOSSIERS FINANCIERS
Compte administratf 2004
Compte de gestion 2004
Affectation du résultat de l'exercice 2004
Orientation Budget supplémentaire 2004
Renouvellement d'une ligne de trésorerie
Régime TVA
MARCHES PUBLICS
Attribution de marchés
Travaux transfert Déchetterie La Loge Attribution de marchés
Traitement des déchets 2006-2007
Réglement intérieur en vue de veiller au respect du code des marchés publics
Tarifs de reprographie des documents administratifs transmissibles
Plainte auprès du tribunal de grande instance
Visite de l'usine de préparation, conditionnement et compostage des déchets fermentescibles de la communauté d'agglomération de Grenoble
Question de Mme Pillet
Comité syndical du 11 Mars 2005
Le 11/03/2005
Dossiers Administratifs
INSTALLATION DE NOUVEAUX DELEGUES
COMPTE-RENDU DES EVENEMENTS SURVENUS DEPUIS LE DERNIER COMITE SYNDICAL
STATUTS: COMPOSTAGE
Dossiers Techniques
MOTION
DEBAT D'ORIENTATION SUR LES FILIERES
INSTALLATION DE COMPOSTAGE LA LOGE
CONVENTION FD CUMA DES DEUX-SEVRES
DOSSIER D'AUTORISATION D'EXPLOITATER ET PERMIS DE CONSTRUIRE CENTRE DE PREPARATION DE MONTPLAISIR
Dossiers Financiers
VALIDATION DES AMORTISSEMENTS 2005
EVOLUTION BUDG2TAIRE 2005-2009
ADMISSION EN NON-VALEUR
FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS CENTRE DE PREPARATION DES OM
DEMANDE DE SUBVENTION CENTRE DE PREPARATION DES OM
Marchés Publics
PUBLICATION DES MARCHES ATTRIBUES EN 2004
APPEL D'OFFRES OUVERT
TRAVAUX REHABILITATION MAISON LA LOGE
APPEL D'OFFRES TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
APPEL D'OFFRES TRANSFERT-DECHETTERIE LA LOGE
Comité syndical du 14 Décembre 2004
Le 14/12/2004
Dossiers administratifs
INSTALLATION DE NOUVEAUX DELEGUES
DECISIONS DE BUREAU
ADHESION AU CNAS
RETRAIT DE LA CAN
Dossiers financiers
BUDGET 2005
CONTRIBUTIONS DES MAMBRES AU BUDGET SYNDICAL 2005
TARIFS 2005
PRISE EN COMPTE DES BIENS ACQUIS et TRAVAUX REALISES EN 2004 AMORTISSEMENTS
FINANCEMENT DES OPERATIONS D'INVESTISSEMENT
DECISION MODIFICATION 3
Marchés Publics
DEVOLUTION DU MARCHE DE TRAVAUX COMPOSTAGE DECHETTERIE TRANSFERT LA LOGE
Présentation du procédé Blue Tower
Comité syndical du 19 novembre 2004
Le 19/11/2004
Dossiers Techniques
CONCLUSIONS DE LA COMMISSION AU PLAN
PRISE D'OPTION CONSTITUTION FONCIERE
Dossiers Administratifs
OUVERTURE POSTE D'AGENT ADMINISITRATIF
REGIME INDEMNITAIRE AGENTS ADM
Dossiers financiers
ENGAGEMENT FINANCIER IDEAL 79
Marchés Publics
MARCHES PUBLICS GUIDE INTERNE
AVENANT N°1 MARCHE TRAITEMENT 2005
Comité Syndical du 5 Novembre 2004
Le 05/11/2004
Dossiers Administratifs
AFFILIATION MEDECINE DU TRAVAIL DU CDG79
JOURNEE DE LA SOLIDARITE
Dossiers Financiers
ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2005
DECISION MODIFICATIVE N°2
ADMISSIONEN NON VALEUR
DEMANDE SUBVENTION COM COM LEZAYEEN
Marchés Publics
CENTRE DE TRI PREPARATION DEVOLUTION
AVENANT MARCHE TRAITEMENT DECHETS 2004
APPEL D'OFFRES MATERIEL COMPOSTAGE
CONVENTION DIAGNOSTIC ARCHEOLOGIE
LEVEE DE PENALITES DE RETARD
Comité Syndical du 1er Octobre 2004
Le 01/10/2004
Dossiers Administratifs
CLARIFICATION DES COMPETENCES CAN - SMITED
Dossiers financiers
MUTUALISATION DES COUTS DE TRAITEMENT
DECISION MODIFICATIVE N°1
INTERETS MORATOIRES DUS PAR L’ETAT
Marchés Publics
MARCHES PASSES SELON LA PROCEDURE ADAPTEE
Art28 du CMP
ATTRIBUTION DE MARCHES
CONSULTATION EXPLOITATION COMPOSTAGE LA LOGE
Appel d’offres ouvert
TRAITEMENT DES DECHETS 2005
DIAGNOSTIC TOUT VENANT DE DECHETTERIE
Dossiers Techniques
RECHERCHE DE SITES DE STOCKAFE
Point de la situation et poursuite de la démarche
PROJET DE RECYCLAGE DES BÂCHES AGRICOLES
CUMA DEUX SEVRES
ACQUISITION FONCIERE
Terrain Montplaisir :
CONCOURS EUROPEEN LIFE (financement européen)
pour le lancement de l’étude de faisabilité « Carte Achat Malin »
PLATE-FORME DE TRAVAIL CAN / SMITED : Prévention de la production de déchets
INFORMATION OXALOR
ESTIMATION IMMOBILIERE
CERTIFICATION ISO 14001 La Loge
Comité syndical du 18 juin 2004
Le 18/06/2004
Dossiers Administratifs
INSTALLATION DES NOUVEAUX DELEGUES
MISE A DISPOSITION D’UN PERSONNEL ADMINISTRATIF
ASSURANCE RISQUE DE POLLUTION DE L’ENVIRONNEMENT
Bilan des actions en cours
Dossiers financiers
COMPTE ADMINISTRATIF 2003
COMPTE DE GESTION 2003
AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2003
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2004
RENOUVELLEMENT D’UNE LIGNE DE TRESORERIE
Dossiers techniques
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC
ACQUISITION FONCIERE
CONVENTION SAFER
REHABILITATION MAISON RAVENEAU
Marchés publics
ATTRIBUTION DE MARCHES
TRAVAUX CASIER LA LOGE 2004, ATTRIBUTION DE MARCHES
AVENANT MARCHE MERLIN
MARCHE D’ASSISTANCE MAITRISE D’OUVRAGE, CONSULTATION EXPLOITATION COMPOSTAGE LA LOGE
Questions Diverses
Comité syndical du 23 avril 2004
Le 23/04/2004
Dossiers techniques
CENTRE DE TRI PREPARATION
RESULTATS DE L’ETUDE FILIERES
DESCRIPTIF CENTRE DE TRI PREPARATION
Marchés publics
APPEL D’OFFRES AMENAGEMENTS PAYSAGERS - LA LOGE TRANCHE 2
APPEL D’OFFRES OUVERT, Marché de travaux La Loge, Casier 2004
APPEL D’OFFRES TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES PERIODE 2005 à 2007
APPEL D’OFFRES COMPOSTAGE – TRANSFERT – DECHETERIE LA LOGE
Débat de séance
Comité syndical du 9 Avril 2004
Le 09/04/2004
Affaires administratives
ADHESION DE NOUVELLES COMMUNES
INSTALLATION DES NOUVEAUX DELEGUES
MEMOIRE EN DEFENSE
ETUDE JURIDIQUE ET FINANCIERE SUR LES COMPETENCES DU SYNDICAT
Affaires financières
VALIDATION DES AMORTISSEMENTS 2004
RECAPITULATION
ANNULATION PARTIELLE DES PARTICIPATION DUES PAR LA CAN
MODIFICATION DU TABLEAU DES PARTICIPATIONS DES ADHERENTS
AU TITRE DE L’EXERCICE 2004
CONTRIBUTION 2004 ACTUALISEES
DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE SUR UNE ANIMATION DE PREVENTION
AVENANT CONVENTION EIFA
Dossiers techniques
CONVENTIONS DE SERVITUDE LA LOGE
PLAN DE COMMUNICATION 2004
CREATION D’UN RESEAU DE COMMUNICATION DECHETS 79
CREATION D’UN INTRANET POUR LE RESEAU DES COMMUNICANTS DECHETS 79
RECYCLADES 2004
RECHERCHE D’UN SITE DE STOCKAGE
Marchés publics
MARCHES PUBLICS SANS FORMALITE PREALABLE Attributions
MARCHES PUBLICS INFERIEURS A 90000 € HT
Comité syndical du 12 Décembre 2003
Le 12/12/2003
ADMINISTRATION GENERALE
INSTALLATION DE NOUVEAUX DELEGUES
ADHESION DES NOUVELLES COMMUNES
DESIGNATION D’UN CABINET D’AVOCATS POUR DEFENSE JURIDIQUE DU SYNDICAT
OUVERTURE D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2ème CLASSE
ETUDES, RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
LA LOGE
DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER
CENTRE DE TRI PREPARATION
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
FINANCES
BUDGET 2004
CONTRIBUTIONS DES MEMBRES AU BUDGET SYNDICAL 2004
TARIFS 2004
PRISE EN COMPTE DES BIENS ACQUIS ET TRAVAUX REALISES EN 2003 AMORTISSEMENTS
LA LOGE
APPEL D’OFFRES AMENAGEMENTS PAYSAGERS LA LOGE Tranche 2004
APPEL D’OFFRES COMPOSTAGE TRANSFERT DECHETTERIE LA LOGE
TERRAINS LA LOGE
EXTENSION LA LOGE
TRI PREPARATION
AVIS D’APPEL A CANDIDATURES
AVIS D’INFORMATION
AUTORISATION DE PROGRAMME PLURIANNUEL
FINANCEMENT DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT
AVENANT MARCHE SITA CENTRE OUEST
PRISE EN CHARGE DES FRAIS DES INTERVENANTS A LA JOURNEE TECHNIQUE PREVENTION
Comité syndical du 7 Novembre 2003
Le 07/11/2003
ADMINISTRATION GENERALE
INSTALLATION DE NOUVEAUX DELEGUES
REFORME DES STATUTS
ACCES AU SITE DE LA LOGE POUR LES COMMUNES NON MEMBRES DU SMITED
ETUDES, RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
LA LOGE
EXTENSION LA LOGE
FINANCES
LA LOGE
COMPOSTAGE TRANSFERT DECHETTERIE LA LOGE
AMENAGEMENT PAYSAGER LA LOGE
EXTENSION LA LOGE
TRI PREPARATION
MARCHE D’ASSISTANCE MAITRISE D’OUVRAGE
MARCHE POUR LA RECHERCHE DE FILIERES DE TRAITEMENT POUR LES FRACTIONS ISSUES DU CENTRE DE TRI PREPARATION DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES
PARTICIPATION FINANCIERE du SMITED à l’étude de méthanisation
ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2004
MARCHE DE TRAITEMENT DES DECHETS
DECHARGE DE RESPONSABILITE DU REGISSEUR D’AVANCES
COMMUNICATION
ACTIONS DE COMMUNICATION
Plate forme CAN / SMITED
Comité syndical du 5 Septembre 2003
Le 05/09/2003
ADMINISTRATION GENERALE
INSTALLATION DE NOUVEAUX DELEGUES
ELECTION D’UN MEMBRE DU BUREAU
REFORME DES STATUTS
ETUDES, RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
TRI PREPARATION
ASSISTANCE MAITRISE D’OUVRAGE
COMMISSION AU PLAN DU 27 JUIN 2003
INFORMATION OXALOR
LA LOGE
CONVENTION AVEC L’EIFA
PARTICIPATION FINANCIERE du SMITED à l’étude de méthanisation
ACTIONS DE COMMUNICATION
Comité syndical du 6 Juin 2003
Le 06/06/2003
COMPTE RENDU DES TRAVAUX DU BUREAU ET DES COMMISSIONS
FINANCES
COMPTE ADMINISTRATIF 2002
AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2002
COMPTE DE GESTION 2002
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2003
RENOUVELLEMENT D’UNE LIGNE DE TRESORERIE
MARCHE PUBLIC
ETUDES, RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
RAPPORT ANNUEL SUR LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC : Année 2002
DECLARATION DE POLITIQUE GENERALE DU SMITED
ACQUISITIONS FONCIERES LA LOGE
ETUDE D’IMPACT LA LOGE
TRI PREPARATION
ESQUISSE COMPOSTAGE DECHETTERIE TRANSFERT LA LOGE
ADMINISTRATION GENERALE
REFORME DES STATUTS
CONVENTION CHAMPDENIERS / SMITED
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES MEMBRES DE COM APPEL D’OFFRES
REGIME INDEMNITAIRE
Comité syndical du 28 Mars 2003
Le 28/03/2003
COMPTE RENDU DU PRESIDENT - DECISIONS DU BUREAU SYNDICAL
COMPLEMENT A L’ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
INSTALLATION DES NOUVEAUX DELEGUES
ELECTION D’UN MEMBRE DU BUREAU EN REMPLACEMENT D’UN DELEGUE DU SMC
DELEGATION DU COMITE SYNDICAL AU PRESIDENT
DELEGATION DU COMITE SYNDICAL AU BUREAU
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
REMBOURSEMENT DES FRAIS KILOMETRIQUES DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
COMMISSION CONSULTATIVE
COMMISSIONS PERMANENTES TRAVAUX
AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE
REGIME INDEMNITAIRE
SIEGE SOCIAL
FINANCES
BUDGET 2003 – REEDITION SELON LE NOUVEAU CADRE COMPTABLE M4
AMORTISSEMENTS 2003
MODIFICATION DU TABLEAU DES PARTICIPATIONS DES ADHERENTS
AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SITE DE LA LOGE PAR LE SYNDICAT MIXTE DU PAYS THOUARSAIS
FONCIER
ACQUISITIONS FONCIERES ZAE MONTPLAISIR – COMMUNE DE CHAMPDENIERS
INDEMINITES D'EVICTION AU FERMIER
TERRAINS LA LOGE
MARCHES PUBLICS
ATTRIBUTIONS
APPEL D’OFFRES OUVERT TRAVAUX– CASIER LA LOGE 2003
MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE TRANSFERT DECHETERIE COMPOSTAGE LA LOGE
AMENAGEMENT VOIRIE D’ACCES LA LOGE
TRANSFERT DES DECHETS DU SVL
COMMUNICATION
PLAN DE COMMUNICATION 2003
EVALUATION ACTION DE PREVENTION DU SVMC CHEF BOUTONNE
AFFAIRES DIVERSES
AMENAGEMENT D’UNE SALLE DE REUNION
PROCHAINS COMITES SYNDICAUX
Comité syndical du 13 Décembre 2002
Le 13/12/2002
COMPTE RENDU DU PRESIDENT - DECISIONS DU BUREAU SYNDICAL
BUDGET PRIMITIF 2002
TARIFS 2002
CONTRIBUTION DES MEMBRES AU BUDGET SYNDICAL
PRISE EN COMPTE DES BIENS ACQUIS ET TRAVAUX REALISES EN 2002 - AMORTISSEMENTS
ACTIONS DE COMMUNICATION 2003 – Assistance au maître d’ouvrage pour la communication
DECLARATION CNIL SITE INTERNET
REGIME INDEMNITAIRE CADRE D’EMPLOI DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS
CONVENTIONS UTILISATEURS LA LOGE
PREVENTION DE LA PRODUCTION DE DECHETS
CONVENTION NATURALIBUS
CONVENTION FORM’ACTION VENTE
GARANTIES FINANCIERES
RETRAIT DE LA COMMUNE D’ASSAIS LES JUMEAUX
RETRAIT DE LA COMMUNE D’AIRVAULT
PAIEMENT ET REMBOURSEMENT DES FRAIS DE FORMATION
PROCHAINS COMITES SYNDICAUX
VISITES DES INSTALLATIONS DE CONDITIONNEMENT DES DECHETS EN ALLEMAGNE
Comité syndical du 4 Octobre 2002
Le 04/10/2002
COMPTE-RENDU DES TRAVAUX ET DECISIONS DU BUREAU
SCHEMA D’ORGANISATION DES TRANSPORTS DE DECHETS
SCHEMA D’ORGANISATION DU COMPOSTAGE
ACQUISITIONS FONCIERES LA LOGE
AFFAIRES FONCIERES –FONCIER BATI PROPRIETE RAVENEAU- DIFFERE D’ENTREE EN JOUISSANCE
RESERVES FONCIERES
APPEL D’OFFRES TRAVAUX – TRAVAUX D’AMENAGEMENTS PAYSAGERS DU SITE DE LA LOGE
APPEL D’OFFRES – MAÎTRISE D’ŒUVRE DECHETTERIE-TRANSFERT-COMPOSTAGE Site de LA LOGE
APPEL D’OFFRES – MARCHE D’ETUDE D’IMPACT & INSTALLATION CLASSE POUR LA REALISATION " DECHETTERIE-TRANSFERT-COMPOSTAGE " Site de LA LOGE
MISE EN CONCURRENCE : PROCEDURE SIMPLIFIEE –ETUDE D’IMPACT & DOSSIER RELATIF A LA DEMANDE D’AUTORISATION D’EXTENSION DU PERIMETRE D’EXPLOITATION DU CSDU DE LA LOGE
APPEL D’OFFRES – MARCHE DE DEFINITION POUR LA REALISATION D’UN CENTRE DE TRI-PREPARATION-CONDITIONNEMENT DES DECHETS MENAGERS
APPEL D’OFFRES – LOCATION DE MATERIELS DE COMPACTAGE
PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DU CABINET DE COMMUNICATION
PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DU CABINET ANTEA
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2002
DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2003
AVENANT " RETENUE DE GARANTIE " MARCHE DE TRAITEMENT
DECLARATION CNIL SITE INTERNET
ADMISSION EN NON-VALEUR
SITE INTERNET – MISE EN COMMUN D’UNE BASE DE DONNEE
Comité syndical du 31 Mai 2002
Le 31/05/2002
COMPTE-RENDU DU COLLOQUE ORGANISE PAR LE SMITED LE 25 AVRIL 2002
COMPTE ADMINISTRATIF 2001
COMPTE DE GESTION 2001
AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2001 – CONVERSION EN EUROS
RENOUVELLEMENT D’UNE LIGNE DE TRESORERIE
ACQUISITIONS FONCIERES LA LOGE
APPEL D’OFFRES TRAITEMENT
AVENANT CONVENTION COULONGES THOUARSAIS
CONVENTION AVEC L’EIFA – Association de démantèlement de matériels électroniques
EMPLOI SAISONNIER
OBSERVATOIRE QUALITE LA LOGE
DECISION MODIFICATIVE N°3
Comité syndical du 29 Mars 2002
Le 29/03/2002
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 13 MARS 2002
ORIENTATION DU SMITED POUR UNE GESTION DURABLE DES DECHETS MENAGERS
PRISE EN COMPTE DES BIENS ACQUIS ET TRAVAUX REALISES EN 2001
CONVENTION SAFER
DECISION MODIFICATIVE N°1
QUESTIONS DIVERSES
Comité syndical du 22 Fevrier 2002
Le 22/02/2002
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU BUREAU
ETUDES SITOLOGIQUES ET FILIERES
PROPOSITION DE STRATEGIE DE COMMUNICATION
CONVENTION SAFER
INDEMNITES COMPENSATOIRE A LA COMMUNE DE COULONGES THOUARSAIS
OUVERTURE D’UNE REGIE D’AVANCE
APPLICATION DES MODALITES D’AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
APPELS D’OFFRES
Comité syndical du 30 Novembre 2001
Le 30/11/2001
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU BUREAU
BUDGET PRIMITIF 2002
CONTRIBUTION DES MEMBRES AU BUDGET SYNDICAL
TARIFS 2002
PRISE EN COMPTE DES BIENS ACQUIS & TRAVAUX REALISES EN 2001 - AMORTISSEMENTS
CHOIX DU BUREAU D'ETUDES CHARGE DE L'ASSITANCE MAITRE D'OUVRAGE
CHOIX DU CONSEILLER EN COMMUNICATION
CONVENTION SAFER
TRANSFERT CHAMPDENIERS – Réalisation d'un quai de Transfert
ANTENNE ADMINITRATIVE
CREATION DE POSTES
REGIME INDEMNITAIRE
AMENAGEMENT & REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
CONTRAT GROUPE SMIP
Comité syndical du 28 Septembre 2001
Le 28/09/2001
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU BUREAU
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2001
DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE
SCHEMA D'ORIENTATION ET DE DEVELOPPEMENT
CONSULTATION DE BUREAUX D'ETUDE POUR ASSISTANCE AU MAITRE D'OUVRAGE
APPEL D'OFFRES TRAITEMENT DES DECHETS 2003-2005
INDEMNITE DE CONSEIL DU TRESORIER
INDEMNITES DE FONCTION DU PRESIDENT
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS DU SMITED
Comité syndical du 29 Juin 2001
Le 29/06/2001
COMPTE DE GESTION 2000
COMPTE ADMINISTRATIF 2000
REGLEMENT INTERIEUR
OUVERTURE D'UNE LIGNE DE TRESORERIE
CREATION D'UNE COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE :
TRANSFERT D'ACTIF SIVOM DU PAYS THOUARSAIS
RECHERCHE DE SITES DE TRAITEMENT
APPEL D'OFFRES TRAVAUX LA LOGE-TRANCHE 2001-2002
ETUDES PREALABLES A L'ETABLISSEMENT D'UN DOSSIER D'ETUDE D'IMPACT
SAISINE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF
INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU BUREAU
CREATION D'UN POSTE DE TECHNICIEN TERRITORIAL
LOCAUX TECHNIQUES ET ADMINISTRATIFS
REUNIONS DU COMITE SYNDICAL
Comité syndical du 22 Mai 2001
Le 22/05/2001
INSTALLATION DU COMITE SYNDICAL
ELECTION DU PRESIDENT
ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU
DELEGATIONS DU COMITE SYNDICAL AU BUREAU
COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - CONSTITUTION
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EXPERTISE ET D'INFORMATION
Comité syndical du 15 Décembre 2000
Le 15/12/2000
BUDGET 2001
TARIFS 2001
CONTRIBUTION DES MEMBRES AU BUDGET SYNDICAL
REMBOURSEMENT DE FRAIS DE FONCTIONNEMENT AU SMC
AVENANTS AUX MARCHES DE TRAITEMENT SOUSCRITS PAR LES ADHERENTS
APPEL D'OFFRES ETUDES DE PREQUALIFICATION DE SITES
MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS AU SMITED
CONSTITUTION D'UNE RESERVE FONCIERE SUR LE SITE DE LA LOGE
Comité syndical du 24 Octobre 2000
Le 24/10/2000
REPRISE D'EXPLOITATION DU CENTRE D'ENFOUISSEMENT DE LA LOGE
BUDGET COMPLEMENTAIRE D'EXPLOITATION DU CET DE LA LOGE
TARIFS D'ADMISSION DES DECHETS SUR LE SITE DU CET DE LA LOGE
LOCATION D'UN COMPACTEUR A DECHETS
APPEL D'OFFRES POUR LA LOCATION D'UN COMPACTEUR A DECHETS
APPELS D'OFFRES POUR LA REALISATION DES TRAVAUX NECESSAIRES A LA POURSUITE D'EXPLOITATION 2001 ET SA MISE EN CONFORMITE
REALISATION D'UN EMPRUNT
GARANTIES FINANCIERES
ABONNEMENTS
ASSURANCE
ASSURANCE
CONTRÔLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES
ACQUISITION D'UN VEHICULE SERVICE
INDEMNISATION DE LA COMMUNE DE COULONGES THOUARSAIS
REPRISE DU MARCHE GENET : SOLUTION TRANSITOIRE DE TRAITEMENT
REPRISE DES CONTRATS ET FRAIS DE TRAITEMENTS DES ADHERENTS
ADHESION DE LA COMMUNE D'ASSAIS LES JUMEAUX
DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2001
Comité syndical du 31 mars 2000
Le 31/03/2000
INSTALLATION DU COMITE SYNDICAL
ELECTION DU PRESIDENT
ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU
DELEGATIONS DU COMITE SYNDICAL AU BUREAU
COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - CONSTITUTION
PREMIERE PROGRAMMATION DES ACTIONS A MENER PAR LE SMITED
BUDGET PRIMITIF 2000
CONTRIBUTION DES ADHERENTS
OPTION TVA
DUREE D'AMORTISSEMENT DES BIENS
REPRISE DES SUBVENTIONS
INTEGRATIONS DES BIENS DU SMTD
DECISIONS CONCERNANT LA RECHERCHE DE SITES POUR STOCKAGE DES DECHETS
MISES A DISPOSITIONS DE PERSONNELS PAR LES MEMBRES DU SYNDICAT
COMMUNICATION DU PRESIDENT
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